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Cession de droits sur une Oeuvre littéraire En transmettant à Les Chaînes Télé Astral (ci-après « CTA ») un texte relatif au sujet de l'album virtuel identifié sur le site Web du service de télévision Historia (ci-après l'« Oeuvre littéraire »), je représente et garantis à CTA que je suis le titulaire de tous les droits d'auteur relatifs à l'Oeuvre littéraire et à ce titre, je cède et transfert à CTA, qui accepte, tous mes droits, titres, intérêts et privilèges, dont mes droits d'auteur, dans l'Oeuvre littéraire ci-jointe. Je comprends que la présente cession n'oblige ni n'engage CTA à publier l'Oeuvre littéraire qui lui est transmise; CTA est libre d'utiliser ou non l'Oeuvre littéraire à toute fin que ce soit. Je reconnais et accepte que CTA pourra modifier l'Oeuvre littéraire à sa discrétion (notamment, mais sans limiter la généralité de ce qui précède, pour corriger l'orthographe ou la grammaire, ou pour ajuster la longueur du texte) et je renonce à exercer tout recours, action ou injonction basée sur la violation de mes droits moraux ou autres droits de propriété intellectuelle à l'encontre de CTA quant à l'utilisation de l'Oeuvre littéraire par CTA ou par toute personne autorisée par CTA. Je reconnais qu'aucune somme d'argent ne pourra être réclamée de CTA par moi-même ou par tout tiers, personne physique, ou morale me représentant, à l'égard de l'utilisation et l'exploitation de l'Oeuvre littéraire. En cliquant sur « J'accepte », je reconnais que j'ai lu et que j'accepte les conditions énoncées ci-dessus. En cliquant sur « Je refuse », je comprends que mon Oeuvre littéraire ne pourra être transmise à CTA.

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